Déposée par voie électronique le 30 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Anthony Choumert Organisation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Cheval & Terroir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-03 du 21 janvier 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Anthony Choumert Organisation domicilié(e) 7, passage du génie 75012 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 834 479 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anthony Choumert Organisation domicilié(e) 7, passage du génie 75012 Paris - France.
La marque Cheval & Terroir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794145.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Anthony Choumert Organisation, SARL - 7, passage du génie 75012 Paris - France - SIREN 483834479
Anthony Choumert Organisation - 7, passage du génie 75012 Paris - France
Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03
Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Inscription le 9 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651127 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-09
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
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